Mentions légales
Informations légales relatives au site cmmc-cdp.be
1. Éditeur du site
Le site est édité par les entités suivantes :
Centres Médicaux César De Paepe ASBL - Medische Centra César De Paepe VZW
Rue des Moineaux 17-19, 1000 Bruxelles
IBAN : BE14310100549983
BIC : BBRUBEBB
N°entreprise : 0446977681
Medische Centra César De Paepe VZW
Bogaardenstraat 25, 3200 Aarschot
IBAN : BE26310050279129
BIC : BBRUBEBB
Ondernemingsnummer : 0410684241
Responsable de la publication : La direction générale du CMMC CDP.
2. Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site web : vercel.com.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, photographies, vidéos, sons, mises en page, bases de données, logiciels) est la propriété exclusive du CMMC CDP ou de ses partenaires, et est protégé par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, distribution, ou retransmission, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable du CMMC CDP, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de droit économique belge.
4. Limitation de responsabilité
Le CMMC CDP met tout en oeuvre pour fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, les informations publiées ne sauraient se substituer à un avis médical professionnel. Le CMMC CDP ne saurait être tenu responsable de l'utilisation qui pourrait être faite des informations contenues sur ce site.
Le CMMC CDP ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données, les détériorations, ou les virus pouvant infecter l'équipement informatique de l'utilisateur.
5. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. Le CMMC CDP n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages pouvant résulter de leur utilisation. La présence de liens vers des sites tiers ne constitue en aucun cas une approbation ou une validation de leur contenu par le CMMC CDP.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales de ce site, vous pouvez nous contacter :
- Via le formulaire de contact du site
- Par courrier : Centres Médicaux César De Paepe, Rue des Moineaux 17-19, 1000 Bruxelles

